1. Éditeur du site
Le site zerkado.com et la plateforme Zerkado sont édités par Novatis Agency SAS, société par actions simplifiée, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 912 890 019 (RCS Paris 912 890 019), dont le siège social est situé 34 avenue des Champs-Élysées, 75008 Paris, France. Bureau opérationnel : 6 rue Jean Pierre Timbaud, 78180 Montigny-le-Bretonneux, France. SIRET : 912 890 019 00017. TVA intracommunautaire : FR05912890019. Téléphone : +33 7 80 99 22 90. E-mail : [email protected]. Directeur de la publication : le président de Novatis Agency SAS. Zerkado est une marque de Novatis Agency SAS.
2. Hébergement
Le site zerkado.com est hébergé sur des serveurs situés au sein de l'Union européenne, conformément aux exigences du RGPD. Les coordonnées de l'hébergeur sont communiquées sur simple demande à [email protected].
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site zerkado.com, incluant sans s'y limiter les textes, images, graphismes, logos, icônes, vidéos, sons, logiciels, bases de données et la structure générale du site, est la propriété exclusive de l'éditeur ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. La marque Zerkado, le logo et l'ensemble des signes distinctifs associés sont la propriété de l'éditeur. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
4. Conditions d'utilisation
L'utilisation du site zerkado.com implique l'acceptation pleine et entière des Conditions Générales de Vente. Le site est normalement accessible en permanence aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être décidée par l'éditeur, qui s'efforcera de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l'intervention.
5. Limitation de responsabilité
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6. Liens hypertextes
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